Mentions légales En vigueur au 05/08/2024
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site damiengobron.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site valerie-acupuncture.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ». ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR L’édition et la direction de la publication du site damiengobron.com est assurée par Damien Gobron, domicilié au 10 rue du Merlot, 66280 Saleilles, dont le numéro de téléphone est le 07 69 10 41 37, et l’adresse e-mail [email protected] ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR L’hébergeur du site damiengobron.com est la Société Ionos, dont le siège social est situé au 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, avec le numéro de téléphone : 09 70 80 89 11. ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE Le site damiengobron.com est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site damiengobron.com ne saurait être tenu responsable. ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. ARTICLE 5 : COOKIES Voir notre politique de confidentialité. ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site damiengobron.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.